Conseil Municipal du 5 juillet

Ordre du jour

Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Mai2022

01/07/2022
Mas de Peyre : intervention Chats Libres de Nîmes : Subvention exceptionnelle

02/07/2022
Arrêt du bilan de la concertation et du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Commune

03/07/2022
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour la ZAC RODILANUM

04/07/2022
Rénovation énergétique et écologique du Groupe scolaire du Buffalon : Marché de Maîtrise d'oeuvre : Réévaluation de la rémunération forfaitaire du groupement CHAMARD-FRAUDET : Avenant N°1

05/07/2022
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour la réhabilitation du gymnase

06/07/2022
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'extension de la galerie commerciale et de la mairie

07/07/2022
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour la rénovation du groupe scolaire du Buffalon

08/07/2022
Etat-civil : mobilité : impossible pour une personne de se déplacer : mise à disposition du DR Mobile : Convention avec la Préfecture du Gard

09/07/2022
ZAC RODILANUM : Approbation du Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique au titre de l'année 2021

10/07/2022
Renouvellement du Bail avec La Poste

Informations du Maire
Décisions du Maire prises en application des articles L. 2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :
• Déclaration d'Intention d'Aliéner ;
• Marchés Publics ;
• Investissement.

Questions diverses